J.O. 47 du 24 février 2006
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Décision du 19 janvier 2006 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique
NOR : SANM0620359S
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :
Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune :
ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D')
Voie orale
1. Groupe générique : ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D') équivalant à ACEBUTOLOL 200 mg. - SECTRAL 200 mg, comprimé pelliculé.
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n° 47 du 24/02/2006 texte numéro 27
2. Groupe générique : ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D') équivalant à ACEBUTOLOL 400 mg. - SECTRAL 400 mg, comprimé pelliculé.
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2. Dénomination commune : ALPRAZOLAM
Voie orale
1. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,25 mg. - XANAX 0,25 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,50 mg. - XANAX 0,50 mg, comprimé sécable.
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3. Dénominations communes :
DEXTROPROPOXYPHENE (CHLORHYDRATE DE)
+ PARACETAMOL
Voie orale
Groupe générique : DEXTROPROPOXYPHENE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg + PARACETAMOL 400 mg. - DI-ANTALVIC, gélule.
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4. Dénomination commune : DIOSMINE
Voie orale
Groupe générique : DIOSMINE 600 mg. - DIOVENOR 600 mg, comprimé pelliculé.
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5. Dénomination commune :
ENALAPRIL (MALEATE D')
+ HYDROCHLOROTHIAZIDE
Voie orale
Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 12,5 mg. - CO RENITEC, comprimé sécable.
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6. Dénomination commune : LORATADINE
Voie orale
Groupe générique : LORATADINE 10 mg. - CLARITYNE 10 mg, comprimé.
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7. Dénomination commune :
METFORMINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 1 000 mg. - GLUCOPHAGE 1 000 mg, comprimé pelliculé.
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8. Dénomination commune : PRAVASTATINE SODIQUE
Voie orale
1. Groupe générique : PRAVASTATINE SODIQUE 10 mg. - ELISOR 10 mg, comprimé sécable. - VASTEN 10 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : PRAVASTATINE SODIQUE 20 mg. - ELISOR 20 mg, comprimé sécable. - VASTEN 20 mg, comprimé.
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3. Groupe générique : PRAVASTATINE SODIQUE 40 mg. - ELISOR 40 mg, comprimé. - VASTEN 40 mg, comprimé.
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9. Dénomination commune : RAMIPRIL
Voie orale
1. Groupe générique : RAMIPRIL 1,25 mg. - TRIATEC FAIBLE 1,25 mg, gélule.
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2. Groupe générique : RAMIPRIL 2,5 mg. - TRIATEC 2,5 mg, gélule.
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3. Groupe générique : RAMIPRIL 5 mg. - TRIATEC 5 mg, gélule.
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10. Dénomination commune :
SERTRALINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : SERTRALINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à SERTRALINE 50 mg. - ZOLOFT 50 mg, gélule.
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11. Dénomination commune : SIMVASTATINE
Voie orale
1. Groupe générique : SIMVASTATINE 20 mg. - ZOCOR 20 mg, comprimé enrobé sécable. - LODALES 20 mg, comprimé enrobé.
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2. Groupe générique : SIMVASTATINE 40 mg. - ZOCOR 40 mg, comprimé pelliculé. - LODALES 40 mg, comprimé pelliculé.
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12. Dénomination commune :
SUFENTANIL (CITRATE DE)
Voie intraveineuse/voie péridurale
1. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 10 µg/2 ml. - SUFENTA 10 microgrammes/2 ml, solution injectable (IV ou péridurale) (ampoule de 2 ml).
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2. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 50 µg/10 ml. - SUFENTA 50 microgrammes/10 ml, solution injectable (IV ou péridurale) (ampoule de 10 ml).
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3. Groupe générique : SUFENTANIL (CITRATE DE) équivalant à SUFENTANIL 250 µg/5 ml. - SUFENTA 250 microgrammes/5 ml, solution injectable (IV ou péridurale) (ampoule de 5 ml).
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II. - Les groupes génériques ci-après sont ajoutés :
1. Dénomination commune :
ALFUZOSINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
2. Groupe générique : ALFUZOSINE (CHLORHYDRATE D') 5 mg. - XATRAL LP 5 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée.
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2. Groupe générique : ALFUZOSINE (CHLORHYDRATE D') 10 mg. - XATRAL LP 10 mg, comprimé à libération prolongée.
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2. Dénomination commune : LORAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : LORAZEPAM 1 mg. - TEMESTA 1 mg, comprimé sécable.
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3. Dénomination commune : MELOXICAM
Voie orale
1. Groupe générique : MELOXICAM 7,5 mg. - MOBIC 7,5 mg, comprimé.
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2. Groupe générique : MELOXICAM 7,5 mg. - MOBIC 15 mg, comprimé sécable.
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4. Dénomination commune : SEVOFLURANE
Voie inhalée
Groupe générique : SEVOFLURANE 100 ml/100 ml. - SEVORANE, liquide pour inhalation par vapeur.
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5. Dénomination commune :
VINORELBINE (TARTRATE DE)
Voie intraveineuse
1. Groupe générique : VINORELBINE (TARTRATE DE) équivalant à VINORELBINE 10 mg/1 ml. - NAVELBINE 10 mg/1 ml, solution injectable en flacon (ampoule de 1 ml).
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2. Groupe générique : VINORELBINE (TARTRATE DE) équivalant à VINORELBINE 50 mg/5 ml. - NAVELBINE 50 mg/5 ml, solution injectable en flacon (ampoule de 5 ml).
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III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées :
1. Dénomination commune :
ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D')
Voie orale
1. Groupe générique : ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D') équivalant à ACEBUTOLOL 200 mg. - SECTRAL 200 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : ACEBUTOLOL (CHLORHYDRATE D') équivalant à ACEBUTOLOL 400 mg. - SECTRAL 400 mg, comprimé pelliculé.
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2. Dénomination commune : ACICLOVIR
Voie cutanée
Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.
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3. Dénomination commune : ACIDE TIAPROFENIQUE
Voie orale
Groupe générique : ACIDE TIAPROFENIQUE 100 mg. - SURGAM 100 mg, comprimé sécable.
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4. Dénomination commune : ALPRAZOLAM
Voie orale
1. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,25 mg. - XANAX 0,25 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,50 mg. - XANAX 0,50 mg, comprimé sécable.
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5. Dénomination commune :
AMBROXOL (CHLORHYDRATE D')
Voie orale
Groupe générique : AMBROXOL (CHLORHYDRATE D') 0,6 %. - SURBRONC, solution buvable.
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6. Dénomination commune :
AMIODARONE (CHLORHYDRATE D')
Voie orale
Groupe générique : AMIODARONE (CHLORHYDRATE D') 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.
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7. Dénomination commune : AMISULPRIDE
Voie orale
1. Groupe générique : AMISULPRIDE 100 mg. - SOLIAN 100 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : AMISULPRIDE 200 mg. - SOLIAN 200 mg, comprimé.
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8. Dénomination commune : AMOXICILLINE
Groupes génériques CLAMOXYL
Voie orale
1. Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.
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2. Groupe générique : AMOXICILLINE 500 mg/5 ml. - CLAMOXYL 500 mg, poudre pour sirop.
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3. Groupe générique : AMOXICILLINE 500 mg. - CLAMOXYL 500 mg, gélule.
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4. Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g, poudre pour suspension buvable en sachet.
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5. Groupe générique : AMOXICILLINE 1 g. - CLAMOXYL 1 g, comprimé dispersible.
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9. Dénomination commune : ATENOLOL
Voie orale
1. Groupe générique : ATENOLOL 50 mg. - TENORMINE 50 mg, comprimé pelliculé sécable.
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2. Groupe générique : ATENOLOL 100 mg. - TENORMINE 100 mg, comprimé pelliculé sécable.
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10. Dénomination commune : BACLOFENE
Voie orale
Groupe générique : BACLOFENE 10 mg. - LIORESAL 10 mg, comprimé sécable.
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11. Dénomination commune :
BETAHISTINE (DICHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : BETAHISTINE (DICHLORHYDRATE DE) 8 mg. - SERC 8 mg, comprimé.
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12. Dénomination commune : BROMAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : BROMAZEPAM 6 mg. - LEXOMIL, comprimé-baguette quadrisécable.
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13. Dénomination commune :
BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE) 150 mg. - FONZYLANE 150 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE) 300 mg. - FONZYLANE 300 mg, comprimé pelliculé.
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14. Dénomination commune : CAPTOPRIL
Voie orale
1. Groupe générique : CAPTOPRIL 25 mg. - CAPTOLANE 25 mg, comprimé sécable. - LOPRIL 25 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : CAPTOPRIL 50 mg. - CAPTOLANE 50 mg, comprimé sécable. - LOPRIL 50 mg, comprimé sécable.
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15. Dénomination commune : CARBOCISTEINE
Voie orale
1. Groupe générique : CARBOCISTEINE 2 %. - RHINATHIOL SANS SUCRE 2 % ENFANTS ET NOURRISSONS, sirop édulcoré à la saccharine et au maltitol liquide.
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2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % ADULTES EXPECTORANT SANS SUCRE, sirop édulcoré à la saccharine sodique.
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16. Dénomination commune : CEFTRIAXONE (SODIQUE)
Voie intramusculaire
1. Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalant à CEFTRIAXONE 500 mg/2 ml. - ROCEPHINE 500 mg/2 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM).
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2. Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalant à CEFTRIAXONE 1 g/3,5 ml. - ROCEPHINE 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM).
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Voie intraveineuse
Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalant à CEFTRIAXONE 500 mg/5 ml. - ROCEPHINE 500 mg/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IV).
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17. Dénomination commune :
CELIPROLOL (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : CELIPROLOL (CHLORHYDRATE DE) 200 mg. - CELECTOL 200 mg, comprimé pelliculé.
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18. Dénomination commune :
CETIRIZINE (DICHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : CETIRIZINE (DICHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ZYRTEC 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - VIRLIX 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - REACTINE 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - ZYRTECSET 10 mg, comprimé pelliculé sécable.
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19. Dénomination commune : CIPROFIBRATE
Voie orale
Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.
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20. Dénomination commune :
CIPROFLOXACINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : CIPROFLOXACINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à CIPROFLOXACINE 250 mg. - CIFLOX 250 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : CIPROFLOXACINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à CIPROFLOXACINE 500 mg. - CIFLOX 500 mg, comprimé pelliculé sécable.
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21. Dénomination commune :
CITALOPRAM (BROMHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : CITALOPRAM (BROMHYDRATE DE) équivalant à CITALOPRAM 20 mg. - SEROPRAM 20 mg, comprimé pelliculé sécable.
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22. Dénomination commune : DOMPERIDONE
Voie orale
Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.
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23. Dénomination commune :
ENALAPRIL (MALEATE D')
Voie orale
1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.
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24. Dénomination commune : FENOFIBRATE
Groupes génériques LIPANTHYL
Voie orale
1. Groupe générique : FENOFIBRATE 67 mg. - LIPANTHYL 67 micronisé, gélule.
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2. Groupe générique : FENOFIBRATE 200 mg. - LIPANTHYL 200 micronisé, gélule.
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25. Dénomination commune :
FLUOXETINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : FLUOXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à FLUOXETINE 20 mg. - PROZAC 20 mg, gélule.
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26. Dénomination commune : FUROSEMIDE
Voie orale
1. Groupe générique : FUROSEMIDE 20 mg. - LASILIX FAIBLE, comprimé.
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2. Groupe générique : FUROSEMIDE 40 mg. - LASILIX 40 mg, comprimé sécable.
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27. Dénomination commune : GLICLAZIDE
Voie orale
Groupe générique : GLICLAZIDE 80 mg. - DIAMICRON 80 mg, comprimé sécable.
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28. Dénomination commune : ISOTRETINOÏNE
Voie orale
1. Groupe générique : ISOTRETINOÏNE 10 mg. - ROACCUTANE 10 mg, capsule molle.
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2. Groupe générique : ISOTRETINOÏNE 20 mg. - ROACCUTANE 20 mg, capsule molle.
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29. Dénomination commune : KETOPROFENE
Voie cutanée
Groupe générique PROFENID
Groupe générique : KETOPROFENE 2,5 %. - PROFENID 2,5 %, gel.
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30. Dénomination commune : LACTULOSE
Voie orale
1. Groupe générique : LACTULOSE 66,5 % (concentration exprimée en m/v). - DUPHALAC 66,5 %, solution buvable en flacon.
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2. Groupe générique : LACTULOSE 10 g. - DUPHALAC 10 g/15 ml, solution buvable en sachet.
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31. Dénomination commune :
MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.
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3. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.
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32. Dénomination commune :
METFORMINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 850 mg. - GLUCOPHAGE 850 mg, comprimé pelliculé.
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33. Dénomination commune :
MINOCYCLINE (CHLORHYDRATE DE)
Groupes génériques MYNOCINE
Voie orale
1. Groupe générique : MINOCYCLINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à MINOCYCLINE 50 mg. - MYNOCINE 50 mg, gélule.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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2. Groupe générique : MINOCYCLINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à MINOCYCLINE 100 mg. - MYNOCINE 100 mg, gélule.
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34. Dénomination commune : MOLSIDOMINE
Voie orale
1. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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2. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.
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35. Dénomination commune :
NAFTIDROFURYL (OXALATE ACIDE DE)
Voie orale
Groupe générique : NAFTIDROFURYL (OXALATE ACIDE DE) 200 mg. - PRAXILENE 200 mg, comprimé pelliculé.
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36. Dénomination commune : NICERGOLINE
Voie orale
Groupe générique : NICERGOLINE 10 mg. - SERMION 10 mg, gélule.
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37. Dénomination commune : NIFUROXAZIDE
Voie orale
1. Groupe générique : NIFUROXAZIDE 4 %. - ERCEFURYL 4 %, suspension buvable.
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2. Groupe générique : NIFUROXAZIDE 200 mg. - ERCEFURYL 200 mg, gélule.
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38. Dénomination commune : NORFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.
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39. Dénomination commune : OMEPRAZOLE
Voie orale
Groupe générique : OMEPRAZOLE 20 mg. - MOPRAL 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.
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40. Dénomination commune :
PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.
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41. Dénomination commune : PIROXICAM
Voie orale
1. Groupe générique : PIROXICAM 10 mg. - FELDENE 10 mg, gélule.
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2. Groupe générique : PIROXICAM 20 mg. - FELDENE 20 mg, gélule.
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42. Dénomination commune :
PREDNISOLONE (METASULFOBENZOATE SODIQUE DE)
Voie orale
Groupe générique : PREDNISOLONE (METASULFOBENZOATE SODIQUE DE) équivalant à PREDNISOLONE 20 mg. - SOLUPRED 20 mg, comprimé effervescent.
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43. Dénomination commune :
RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à RANITIDINE 150 mg. - AZANTAC 150 mg, comprimé pelliculé. - RANIPLEX 150 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à RANITIDINE 300 mg. - AZANTAC 300 mg, comprimé pelliculé. - RANIPLEX 300 mg, comprimé pelliculé.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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44. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE
Voie orale
Groupe générique : ROXITHROMYCINE 150 mg. - CLARAMID 150 mg, comprimé pelliculé. - RULID 150 mg, comprimé enrobé.
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45. Dénomination commune : SIMVASTATINE
Voie orale
Groupe générique : SIMVASTATINE 20 mg. - ZOCOR 20 mg, comprimé enrobé sécable. - LODALES 20 mg, comprimé enrobé.
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46. Dénomination commune :
SOTALOL (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 80 mg. - SOTALEX 80 mg, comprimé sécable.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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2. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 160 mg. - SOTALEX 160 mg, comprimé sécable.
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47. Dénominations communes :
SPIRONOLACTONE + ALTIZIDE
Voie orale
Groupe générique : SPIRONOLACTONE 25 mg + ALTIZIDE 15 mg. - ALDACTAZINE 25 mg/15 mg, comprimé pelliculé sécable.
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48. Dénomination commune : SPIRONOLACTONE
Voie orale
1. Groupe générique : SPIRONOLACTONE 50 mg. - ALDACTONE 50 mg, comprimé pelliculé sécable.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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2. Groupe générique : SPIRONOLACTONE 75 mg. - ALDACTONE 75 mg, comprimé pelliculé sécable.
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49. Dénomination commune : TETRAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.
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50. Dénomination commune : THIOCOLCHICOSIDE
Voie orale
Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.
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51. Dénomination commune :
TRAMADOL (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : TRAMADOL (CHLORHYDRATE DE) 50 mg. - CONTRAMAL 50 mg, gélule. - TOPALGIC 50 mg, gélule.
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52. Dénomination commune :
TRIMEBUTINE (MALEATE DE)
Voie orale
Groupe générique : TRIMEBUTINE (MALEATE DE) 100 mg. - DEBRIDAT 100 mg, comprimé pelliculé.
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53. Dénomination commune :
TRIMETAZIDINE (DICHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : TRIMETAZIDINE (DICHLORHYDRATE DE) 20 mg/ml. - VASTAREL 20 mg/ml, solution buvable en flacon.
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2. Groupe générique : TRIMETAZIDINE (DICHLORHYDRATE DE) 20 mg. - VASTAREL 20 mg, comprimé.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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54. Dénomination commune : VALPROATE DE SODIUM
Voie orale
1. Groupe générique : VALPROATE DE SODIUM 200 mg/ml. - DEPAKINE 200 mg/ml, solution buvable.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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2. Groupe générique : VALPROATE DE SODIUM 200 mg. - DEPAKINE 200 mg, comprimé gastro-résistant.
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3. Groupe générique : VALPROATE DE SODIUM 500 mg. - DEPAKINE 500 mg, comprimé gastro-résistant.
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55. Dénomination commune :
ZOLPIDEM (TARTRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : ZOLPIDEM (TARTRATE DE) 10 mg. - STILNOX 10 mg, comprimé pelliculé sécable.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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56. Dénomination commune : ZOPICLONE
Voie orale
Groupe générique : ZOPICLONE 7,5 mg. - IMOVANE 7,5 mg, comprimé sécable.
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IV. - Le groupe générique ci-après est remplacé dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune :
NALTREXONE (CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : NALTREXONE (CHLORHYDRATE DE) 50 mg. - REVIA 50 mg, comprimé pelliculé sécable.
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 janvier 2006.
J. Marimbert